Selon les règles en vigueur, la signalisation de sécurité au travail doit être mise en œuvre dès lors que, sur un lieu de travail « un risque ne peut pas être évité ou prévenu par l’existence d’une protection collective ou par l’organisation du travail ».
De même qu’un employeur doit afficher, de manière visible les numéros d’appel des secours d’urgence et, à partir de 50 salariés, les consignes de sécurité incendie, d’autres indications doivent être apportées aux salariés. Un inspecteur du travail peut mettre en demeure un employeur concernant ce sujet.
À quoi ressemblent les panneaux de sécurité au travail ?
La forme et la couleur des panneaux de signalisation sur les lieux de travail sont réglementées par l’Arrêté du 4 novembre 1993 :
- les panneaux d’interdiction (par exemple de fumer ou de toucher) sont de forme ronde, sur fond blanc, avec une bordure et une bande inclinée rouges, et comporter un pictogramme noir ;
- les panneaux d’avertissement (par exemple concernant les matières inflammables ou toxiques) sont de forme triangulaire, avec un pictogramme noir sur un fond jaune, et une bordure noire ;
- les panneaux d’obligation (par exemple pour le port d’un casque ou de gants) sont ronds, sur fond bleu, avec un pictogramme blanc ;
- les panneaux de sauvetage ou de secours sur carrés ou rectangulaires, sur fond vert avec un pictogramme blanc ;
- les panneaux concernant le matériel ou l’équipement de lutte contre l’incendie sont carrés ou rectangulaires, sur fond rouge avec des pictogrammes blancs ;
- la signalisation de risque et danger peut comporter des bandes jaunes et noires, ou alors des bandes rouges et blanches.
En ce qui concerne les pictogrammes utilisés, il existe des normes internationales à respecter, notamment la norme ISO 7010.
Quelles sont les autres signalisations possibles ?
Les panneaux ne constituent pas la seule signalisation de sécurité. Il est également possible d’utiliser :
- Une signalisation lumineuse qui doit être bien visible sans éblouir. Sa couleur et les éventuels pictogrammes utilisés doivent correspondre à la nomenclature établie pour les panneaux. S’il est possible d’utiliser un signal continu et un intermittent pour un même panneau, la signalisation lumineuse intermittent indiquera un niveau plus élevé de danger ou une urgence accrue par rapport au signal continu.
- Un signal acoustique, qui doit être audible malgré le bruit ambiant dans l’entreprise sans être douloureux.
La signalisation lumineuse et acoustique doit être vérifiée au moins une fois par semestre, comme les alarmes incendie. Leurs alimentations de secours seront quant à elle vérifiées au minimum une fois par an.
Par ailleurs, pour informer et protéger le personnel, toute substance potentiellement dangereuse doit être identifiée et étiquetée. Il en est de même pour les tuyauteries transportant des produits dangereux, l’arrêté du 4 novembre 1993 définissant les couleurs à utiliser en fonction du fluide transporté.
Dans tous les cas, l’employeur a pour obligation de former ses salariés sur la signification des panneaux ou autres signaux de sécurité. Tous les collaborateurs doivent savoir ce qu’ils signifient, ainsi que la conduite à tenir, le cas échéant.
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