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Depuis la mise en vigueur des premières directives relatives aux atmosphères explosibles, de nombreuses évolutions ont eu lieu au sein de la réglementation ATEX. 

Parce qu’il est toujours plus nécessaire de renforcer la sécurité des sites industriels, des organismes comme le CENELEC ou le CEI œuvrent à faciliter la lisibilité des normes et des bonnes pratiques pour se prémunir des risques. 

Voici un aperçu des évolutions normatives du marquage ATEX.

Les directives européennes ATEX

Depuis 2003 : La directive utilisateur 99/92/CE – en vigueur

Cette directive fixe les exigences minimales visant à améliorer la santé et la sécurité des travailleurs susceptibles d’être exposés au risque ATEX.

Elle est applicable par toute figure d’autorité en tête d’un site industriel ou d’une unité où une atmosphère ATEX peut se former. 

Dans ce texte, 4 axes principaux sont définis et concernent les obligations des utilisateurs vis-à-vis de la prévention et de la protection face aux explosions : 

  • Les mesures techniques et organisationnelles appropriées au type d’exploitation.
  • L’évaluation globale des risques d’explosion.
  • Le découpage en zone des emplacements ou les ATEX peuvent être présentes (Zone 0, Zone 1, Zone 2, Zone 20, Zone 21, Zone 22…) 
  • La mise en place d’une signalisation à proximité et dans les zones définies. 

Depuis 2014/2016 : La nouvelle directive produit 2014/34/UE

La nouvelle directive européenne 2014/34/UE renforce et précise les obligations légales des fabricants, des importateurs et des distributeurs à l’échelle européenne. Il s’agit d’une révision de la norme 94/9/CE. 

Cette ancienne directive ATEX prévoyait des exigences de sécurité relatives aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosibles.  

Elle n’est plus en vigueur depuis 2016. 

Parmi les nouveautés qu’apporte cette nouvelle norme : 

  • La déclaration de conformité CE devient UE avec un dossier de déclarations individuelles de conformité concernées (document à conserver 10 ans) ;
  • L’attestation d’examen CE devient l’attestation d’examen UE ;
  • Coordonnées et identité des importateurs obligatoire sur chaque produit. 
  • Tous les acteurs intervenant à toutes les étapes de fabrication et de vente du produit ont une responsabilité renforcée envers celui-ci. 
  • Marquage spécifique et clair obligatoire sur les appareils et les systèmes, indiquant leur utilisation en ATEX. 
  • Évaluation de conformité renforcée et contrôles de sécurité améliorés. 

Les normes CEI et CENELEC contre les explosions

Les normes CEN/CENELEC

Les directives européennes ATEX s’appuient sur les travaux des organismes tels que le CENELEC qui se répartissent les normes comme suit :

  • CEN : normes mécaniques.
  • CENELEC : normes électroniques et électrotechniques. 

Les normes CEI (ou IEC) 

L’ATEX étant le schéma de certification européen, IECEx est quant à lui le schéma de certification mondial créé par la Commission Electrotechnique Internationale (CEI). 

Avec le schéma IECEx, le but était de faciliter le commerce des appareils ATEX en uniformisant les certifications nationales en vigueur. 

Les normes CEI sont, tout comme les normes ISO, numérotées et prennent cette forme : IEC 60081 Titres. 

Dans le domaine de l’ATEX, les normes de référence sont celles de la famille IEC 60079.

Celles-ci ont été pensées pour limiter les incendies et les explosions provoqués par des dysfonctionnements électriques en zones dangereuses. La norme CEI 60079 est divisée en plusieurs axes et apporte de nouvelles spécificités sur le marquage ATEX: 

  • CEI/EN 60079-0 Exigences générales Gaz / Poussières 
  • CEI/EN 60079-1 Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes « d » 
  • CEI/EN 60079-2 Protection du matériel par enveloppes à surpression interne « p » 
  • CEI/EN 60079-7 Protection du matériel par sécurité augmentée « e » 
  • CEI/EN 60079-10-1 Classification des zones – Atmosphères explosives gazeuses 
  • CEI/EN 60079-10-2 Classification des zones – Atmosphères explosives poussiéreuses 
  • CEI/EN 60079-11 Protection de l’équipement par protection intrinsèque « i » 
  • CEI/EN 60079-14 Conception, sélection et construction des installations électriques
  • CEI/EN 60079-15 Protection du matériel par mode de protection « n » 
  • CEI/EN 60079-17 Inspection et entretien des installations électriques 
  • CEI/EN 60079-19 Réparation, révision et remise en état de l’appareil 
  • CEI/EN 60079-31 Protection contre l’inflammation de poussières par enveloppe « t » relative au matériel

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